Nouveau rebondissement dans l’affaire opposant le plus grand exchange de cryptomonnaies des États-Unis, Coinbase, à la Securities and Exchange Commission (SEC) de Gary Gensler. La juge vient effectivement de s’opposer au rejet de la plainte de la SEC demandé par Coinbase.
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Nouveau retournement dans l’affaire opposant Coinbase à la SEC
Le litige en justice entre la Securities and Exchange Commission (SEC) et Coinbase ne sera finalement pas abandonné, comme cela avait été envisagé au mois de janvier dernier.
Effectivement, la juge vient d’affirmer que Coinbase procédait bel et bien à la « vente et à l’offre non enregistrées de titres », comme lui avait reproché la SEC dans sa plainte. Ce faisant, le régulateur américain, sous l’égide de Gary Gensler, peut engager de nouvelles poursuites contre l’exchange crypto. Effectivement, Coinbase cherchait initialement à rejeter la plainte de la SEC.
La juge a toutefois partiellement statué en faveur de l’exchange de cryptomonnaies, notamment en rejetant une allégation de la SEC selon laquelle Coinbase aurait agi comme un courtier non enregistré par l’intermédiaire de son portefeuille Coinbase Wallet.
Paul Grewal, le responsable juridique de Coinbase, s’est exprimé sur X, affirmant que la décision du régulateur n’était pas une surprise.
Today, the Court decided that our SEC case will move forward on most of the claims, but dismissed the claims against Coinbase Wallet. We were prepared for this, and we look forward to uncovering more about the SEC’s internal views and discussions on crypto regulation. 1/6
— paulgrewal.eth (@iampaulgrewal) March 27, 2024
Les premières requêtes comme la nôtre contre un organisme gouvernemental sont presque toujours rejetées. […] Nous apprécions également la compréhension de la Cour selon laquelle les innovations technologiques telles que Coinbase Wallet n’impliquent pas et ne peuvent pas impliquer les lois américaines sur les valeurs mobilières.
Paul Grewal a précisé que Coinbase restait confiante dans ses arguments juridiques, et que l’exchange était impatient de prouver qu’il avait raison.
L’action COIN de Coinbase a baissé de presque 4 % suite à la nouvelle. Le cours du Bitcoin est en baisse de 2,3 % sur la dernière heure, et s’échange de nouveau sous le seuil symbolique des 70 000 dollars.
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Source : Reuters
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Maximilien Prué
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